Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site HandpanSchool l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Édition du site – Directeur de publication

Le présent site, accessible à l’URL www.handpanschool.fr (le « Site »), est édité par :

Nom et Prénom : PARNAUDEAU ALIX Entrepreneur Individuel (E.I.)
Numéro de SIRET 80769137300029
Numéro de SIREN 807691373 RCS de Saintes 17100
Numéro de TVA intracommunautaire : FR66807691373
CODE NAF/APE : 8690F
Adresse : 9 PLACE EMILE COMBES 17100 SAINTES
Téléphone : 0666437854
Email : contact@handpanschool.fr
Directeur de publication : PARNAUDEAU ALIX

Hébergement

Le Site est hébergé par la société o2switch, située Chemin des Pardiaux – 63000 Clermont-Ferrand, (contact téléphonique : 04 44 44 60 40 ou contact par email : support@o2switch.fr).

Données personnelles

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Charte du respect de la vie privée, disponible depuis la section « Politique de confidentialité », conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 («RGPD»).

Conditions générales d’utilisation

Le présent document constitue les Conditions d’Utilisation du Site.
Ce document a pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du Site par l’Utilisateur. Il est précisé que l’utilisation du Site, est subordonnée au respect des présentes Conditions d’Utilisation tel que prévu à l’article suivant.

Les Conditions d’Utilisation peuvent être modifiées à tout moment par HandpanSchool. Dans ce cas, les Conditions d’Utilisation modifiées entrent en vigueur à compter de leur mise en ligne.
Nous recommandons à l’Utilisateur de lire régulièrement les Conditions d’Utilisation. L’Utilisateur est réputé accepter cette dernière version à chaque nouvelle connexion au Site.

Utilisateur

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site www.handpanschool.fr.

Accès au site

Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales (Article 323-1 alinéa 1 du code pénale, Article 323-2 du même code).

Mise en garde

Les informations que vous nous faites parvenir par l’intermédiaire d’Internet peuvent être interceptées.
Jusqu’à ce qu’elles nous parviennent, sauf chiffrement, leur confidentialité ne peut être garantie à 100%, bien que nous mettions tout en œuvre afin de garantir leur sécurité.
Assurez-vous de ne pas divulguer d’informations personnelles inutiles ou sensibles.
De plus, l’indication de la provenance des messages électroniques reçus peut être falsifiée.
Par conséquent, si vous souhaitez nous communiquer des informations confidentielles, utilisez impérativement un autre moyen adapté.

Respect d’autrui

En tant qu’utilisateur du site web www.handpanschool.fr, vous êtes tenus de respecter les législations en matière de liberté d’expression. Les abus de cette liberté pourront entraîner des sanctions par la suite. Évitez donc mention, message et texte diffamant, injuriant, provocant, malveillant dénigrant ou menaçant sur les supports de communication en ligne mis en place par HandpanSchool (Article 23,29 et 32 de la loi du 29 juillet 1881 relative à la liberté de la presse et Article 222-33-2-2 du code pénale).

Lien hypertexte

Les liens hypertextes présents sur ce site qui orientent les utilisateurs vers d’autres sites internet n’engagent pas la responsabilité de HandpanSchool quant au contenu de ces sites.

Propriété intellectuelle

En vertu de l’article L111-1 du code de propriété intellectuelle, le site est protégé par le droit d’auteur. Par conséquent, HandpanSchool se prévaut du droit de propriété et de respect sur cette œuvre (Article L121-1 du code de propriété intellectuelle). Toute utilisation, reproduction intégrale ou partielle, représentation diffusion, commercialisation, modification de toute ou une partie du site www.handpanschool.fr, sans le consentement de l’éditeur est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque (Article L122-4 de la propriété intellectuelle).

Cela pourra entraîner des actions en justice notamment celle en contrefaçon prévu par l’article L335-3 du code de propriété intellectuelle.

Crédit photos et vidéos

HandpanSchool utilise des images et vidéos fournies par HandpanSchool ou bien prises avec l’autorisation des personnes concernées. Par conséquent, elles se prévalent de la propriété et du respect de celles-ci (Article L111-1 et L121-1 du code de la propriété intellectuelle et Article 9 du code civil relatif au droit à la vie privée). Toute utilisation, reproduction intégrale ou partielle, représentation diffusion, commercialisation, modification de toute ou une partie de ses photos et vidéos, sans le consentement de HandpanSchool est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque (Article L122-4 de la propriété intellectuelle).

Cela peut entraîner des actions en justice notamment celle en contrefaçon prévu par l’article L335-3 du code de propriété intellectuelle.

Limites de garantie

Handpanschool souhaite que les informations contenues dans le site soient correctes et fiables. Cependant, des erreurs peuvent éventuellement apparaître. Par conséquent, les informations sont fournies « telles quelles » sans aucune garantie.

Handpanschool rejette toute garantie, explicite ou implicite, concernant les informations référencées par le site, incluant mais ne se limitant pas à la garantie liée la valeur marchande ou l’aptitude à un objectif défini, titre et non violation.

Handpanschool ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

Handpanschool se réserve le droit de modifier les informations contenues dans le site sans prévenir ses clients ou prospects.

Dans aucun cas, Handpanschool ne sera tenu pour responsable de dommage direct, spécial, accidentel ou indirect venant de l’utilisation de, ou des paiements basés sur, l’information contenue dans le site.